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Les présentes conditions générales régissent l'utilisation de ce site https://www.atelierekocycle.com.

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En tant qu'utilisateur, vous acceptez d'utiliser notre site légalement et de ne pas utiliser ce site à des fins illicites, à savoir :

  • Violer les droits de propriété intellectuelle des propriétaires du site ou de tout tiers du site

  • Pirater le compte d'un autre utilisateur

 

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Indemnité

En tant qu'utilisateur, vous indemnisez par les présentes M. Axel Barbanson, de tout coût, de toute action, de tout dommage ou de toute dépense découlant de votre utilisation de ce site ou de votre violation de l'une des disositions énoncées dans le présent document.

Lois applicables

Ce document est soumis aux lois applicable en France et vise à se conformer à ses règles et règlements nécessaires. Cela inclut la réglementation à l'échelle de l'UE énoncée dans le RGPD. 

Divisibilité

Si, à tout moment, l'une de ses dispositions énoncées dans le présent document est jugée incompatible ou invalide en vertu des lois applicables, ces dispositions seront considérées comme nulles et seront retirées du présent document. Toutes les autres dispositions ne seront pas touchées par les lois et le reste du document sera toujours considéré comme valide.

Modifications

Ces conditions générales peuvent être modifiées de temps à autre afin de maintenir le respect de la loi et de refléter tout changement à la façon dont nous gérons notre site et la façon dont nous nous attendons à ce que les utilisateurs se comportent sur notre site. Nous recommandons à nos utilisateurs de vérifier ces conditions générales de temps à autre pour s'assurer qu'ils sont informés de toute mise à jour. Au besoin, nous informerons les utilisateurs par courriel des changements apportés à ces conditions ou nous afficherons un avis sur notre site.​

Contact

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Conditions mises à jour le 10/08/22

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